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Conditions Générales d’Utilisation

Date de la dernière mise à jour : 28 mai 2020

Sommaire

1. Définitions
2. Préambule
3. Responsabilité
3. Limitation de responsabilité
4. Droits de propriété intellectuelle
5. Votre contenu
6. Comptes
7. Résiliation »
8. Restrictions relatives à l’âge
9. Indemnisation
10. Indépendance des clauses
11. Variation des termes »
12. Affectation
13. Intégralité de l’accord
14. Droit applicable et juridiction compétente
15. Conditions supplémentaires
16. Liens vers des sites externes
175. Modification du Site et des présentes conditions d’utilisation
18. Cookies
19. Coordonnées de la personne-ressource


Définitions
« Sur la trace de mes ancêtres » (aussi appelé « nous », « Service », « notre site », « notre site Web », « ce site Web », « mesancetresbonnet.fr »,
« mesancetresbonnet.fr/journal » ) Vous trouverez de plus amples renseignements sur notre organisation à la page « Qui suis-je ? », le cas échéant
Renseignements d’identification personnelle : il peut s’agir, entre autres, du nom, du courriel, du numéro, de l’adresse…
Conditions d’utilisation (aussi appelées « Conditions », « Conditions »).


Préambule
Les présentes Conditions générales écrites sur cette page seront pleinement appliquées et auront une incidence sur votre utilisation de notre site Web. En utilisant notre site Web, vous avez accepté tous les termes et conditions écrits ici. Vous ne devez pas utiliser notre site Web si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions. Votre accès et votre utilisation du Service sont conditionnés par votre acceptation et votre respect des présentes Conditions. Ces Conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent notre service. L’utilisation non autorisée de ce site Web peut donner lieu à une réclamation pour dommages et / ou être une infraction pénale. Même si certains utilisateurs pourraient ne pas connaître la langue anglaise ou pour d’autres raisons, ils sont incapables de lire ces termes, tous les utilisateurs sont toujours limités par ces termes.
Responsabilité
Notre site Web est fourni « tel quel », avec tous les défauts, et nous n’exprimons aucune déclaration ou garantie, de quelque nature que ce soit liée à notre site Web ou au matériel contenu sur notre site Web. En outre, rien dans ce site Web ne doit être interprété comme un conseil. Vous utilisez notre service à vos risques et périls.

Limitation de responsabilité
En aucun cas, ni nous, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne sera tenu responsable de quoi que ce soit découlant de ou en aucune façon liée à votre utilisation de notre site Web si cette responsabilité est contractuelle. Nous, y compris nos dirigeants, administrateurs et employés ne serons pas tenus responsables de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou en aucune façon liée à votre utilisation de notre site Web. Votre utilisation de toute information ou matériel sur ce site Web est entièrement à vos propres risques, pour lesquels nous ne serons pas responsables. Il vous incombe de vous assurer que les produits, services ou informations disponibles sur ce site Web répondent à vos exigences spécifiques.
Ni nous ni aucun tiers ne fournissons aucune garantie quant à l’exactitude, l’actualité, la performance, l’exhaustivité ou la pertinence des informations et des matériaux trouvés ou offerts sur ce site Web à une fin particulière. Vous reconnaissez que ces informations et documents peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs et nous excluons expressément toute responsabilité pour ces inexactitudes ou erreurs dans toute la mesure permise par la loi.

Droits de propriété intellectuelle
En dehors du contenu que vous possédez, en vertu de ces Conditions, nous et/ou nos concédants possédons tous les droits de propriété intellectuelle et le matériel contenus dans notre site Web, sauf indication contraire dans des cas spécifiques sur notre site Web.

Notre Service et son contenu original, ses fonctionnalités et ses fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de nous et de nos concédants.
Vous bénéficiez d’une licence limitée uniquement pour la visualisation du contenu de notre site Web.
Ce site Web contient du matériel qui nous appartient ou qui est sous licence. Ce matériel comprend, sans s’y limiter, la conception, la mise en page, l’apparence, l’apparence et les graphiques.
La reproduction est interdite autrement que conformément à l’avis de droit d’auteur, qui fait partie des présentes conditions générales.

Vous êtes spécifiquement limité à tous les éléments suivants :

Publier, vendre, concéder des sous-licences et/ou commercialiser autrement tout notre matériel dans tout autre média ;
Rendre public et/ou montrer tout notre matériel à des fins commerciales
Utilisation de notre site Web de toute manière qui pourrait nous affecter négativement ou pourrait être préjudiciable à notre site
Utilisation de notre site Web de toute façon qui a une incidence sur l’accès des utilisateurs à notre site
Utilisation de notre site Web contraire aux lois et règlements applicables, ou en aucune façon peut causer un préjudice à notre site Web, ou à toute personne ou entité commerciale
Participer à l’exploration de données, à la collecte de données, à l’extraction de données ou à toute autre activité similaire liée à notre site ou à nos services, sauf autorisation spéciale de notre part à l’avance.

Certaines zones de notre site Web ne sont pas accessibles par vous et nous pouvons restreindre davantage l’accès par les clients à toutes les zones de ce site Web, à tout moment, en toute discrétion. Tout ID utilisateur et mot de passe que vous pouvez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez maintenir la confidentialité ainsi.


Votre contenu
Dans les présentes conditions, « Votre contenu » désigne tout contenu audio, vidéo, texte, image ou autre contenu que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant Votre Contenu, vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale et irrévocable, sous licence d’utilisation, de reproduction, d’adaptation, de publication, de traduction et de distribution dans tous les médias, mais conformément à notre « Politique de confidentialité ».
Votre contenu doit être le vôtre et ne doit pas empiéter sur les droits d’un tiers. Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu de ce Site à tout moment et sans préavis.
Comptes
Notre site Web ou notre service permet la création de comptes et que vous créez un compte avec nous, vous devez fournir des renseignements exacts, complets et à jour en tout temps. Le défaut de le faire constitue une violation des Conditions, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte sur notre Service.
Vous êtes responsable de la sauvegarde du mot de passe que vous utilisez pour accéder au Service et pour toutes les activités ou actions sous votre mot de passe, que votre mot de passe soit avec notre Service ou un service tiers.
Vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à un tiers.Vous devez nous aviser immédiatement dès que vous prenez connaissance d’une violation de la sécurité ou d’une utilisation non autorisée de votre compte.

Résiliation
Nous avons le droit de résilier ou de restreindre l’accès à notre Service sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit.
Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité. Dès la résiliation, votre droit d’utiliser le Service cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez soit nous en informer, soit simplement cesser d’utiliser le Service.

Restriction relative à l’âge
Notre site Web s’adresse principalement aux personnes à partir de 18 ans, et partout où notre site Web contient du contenu qui ne devrait pas être utilisé par les mineurs ou les personnes de moins de 18 ans (soit par les lois et réglementations locales du visiteur ou les réglementations internationales), nous ne permettons pas à ces personnes d’utiliser notre site Web.

Indemnisation
Par les présentes, vous garantissez dans toute la mesure du possible Notre site Web contre toute responsabilité, tout coût, toute demande, toute cause d’action, tout dommage et toute dépense découlant de votre violation des dispositions des présentes Conditions.

Indépendance des clauses
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide en vertu d’une loi applicable, ces dispositions seront considérées « inapplicables » et « sans effets » sans affecter les autres dispositions des présentes.
Variation des termes
Notre site est autorisé à réviser ces Conditions à tout moment comme il le juge approprié, et en utilisant notre site Web, vous êtes censé examiner ces Conditions sur une base régulière. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide en vertu d’une loi applicable, ces dispositions seront supprimées sans affecter les autres dispositions des présentes.

Affectation
Nous sommes autorisés à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions sans aucune notification. Toutefois, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter vos droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions, sauf si nous vous en donnons la permission.
Intégralité de l’accord
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre notre site et vous en ce qui concerne votre utilisation de notre site, et remplacent tous les accords et accords antérieurs.

Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions (ou tout contrat pour l’achat de marchandises à partir de ce site et tout litige en relation avec un tel contrat) seront régis et interprétés conformément aux lois du pays de résidence de l’organisation, et vous soumettez à la non-compétence exclusive de l’État et des tribunaux fédéraux situés dans notre pays pour le règlement de tout différend. Notre défaut d’appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions des présentes Conditions resteront en vigueur.

Conditions supplémentaires
En fonction de vos activités lors de la visite de notre site Web, vous devrez peut-être accepter des conditions supplémentaires présentées sur la page spécifique que vous utiliserez.

Liens vers des sites externes
Notre site peut contenir des liens vers des sites externes qui ne sont pas exploités par nous. Si vous cliquez sur un lien tiers, vous serez dirigé vers le site de ce tiers. Si vous le souhaitez, vous pouvez consulter les conditions de chaque site que vous visitez. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites, produits ou services de tiers et n’assumons aucune responsabilité à cet égard.

Modification du Site et des présentes conditions d’utilisation
Ces Conditions remplacent et remplacent tout accord préalable que nous pourrions avoir entre nous concernant le Service. Bien que la plupart des changements soient susceptibles d’être mineurs, nous nous réservons le droit de modifier ces conditions de temps à autre, à notre seule discrétion. Nous afficherons ces changements sur cette page, donc nous encourageons les visiteurs à consulter fréquemment cette page pour tout changement. Votre utilisation continue de ce site après toute modification des Conditions constituera votre acceptation de cette modification.

Cookies
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Coordonnées de la personne-ressource
Si vous avez des questions au sujet de ces termes ou si vous pensez qu’il y a une erreur ici, communiquez avec nous par l’entremise de différentes méthodes énumérées à la page « A propos de l’auteur  ».
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